Jean-Claude Daubisse

De: Daubisse (Jean-Claude, Daniel)
maire de Haute-Goulaine, conseiller général de Loire-Atlantique ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
nomination
08 Avril 201208/04/2012
De: Daubisse (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2002 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine 2002
Liste principale
JORFTEXT000000241905(source JORF)
promotion
28 Février 200728/02/2007
De: Daubisse (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2002 les lieutenants de police
JORFTEXT000000809387(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Jean-Claude Daubisse
conseiller général de la Loire-Atlantique
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3o Au titre des conseillers généraux désignés par l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
JORFTEXT000000773197(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001